10 juin 2017

Mentions légales

Entité propriétaire

Institut National des Unités Mobiles de Premiers Secours
Rue de la Lucière
85220 Saint-Révérend

Forme juridique : association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
SIRET n° 790926380 00011
SIREN n° 790926380
APE : 9499Z Activités des autres organisations associatives

Marques
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.


Titularité des droits

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, icônes, mise en page, base de données…) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’U.M.P.S.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’U.M.P.S. , vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.


Contact institut : secretaire@inumps.com – 06.51.12.16.51
Contact communication : communication@inumps.com

Responsable de publication :
GOUPY Clément


Hébergeur du site :
So you Start
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Numéro de déclaration normale CNIL pour les données de secours : 2005005